Jean-Paul Céré

  • La prison (2e édition)

    Jean-Paul Céré

    • Dalloz
    • 2 March 2016

    L'ouvrage expose le cadre juridique de la vie en prison et les droits essentiels dont bénéficient les détenus tout en décrivant les maux qui gangrènent la prison qui rendent nécessaires de rapides changements.Un ouvrage bienvenu à l'heure où nombre de médias s'interrogent sur les conditions de détention en France (bâtiments vétustes, surpopulation carcérale, violences internes...). Un point de vue de juriste sur un monde très peu accessible. Jean-Paul Céré est professeur à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, spécialiste international du droit de l'exécution des peines et de la prison.

  • Droit disciplinaire pénitentiaire

    Jean-Paul Céré

    • Editions l'harmattan
    • 6 May 2020

    Le droit disciplinaire pénitentiaire a connu de profonds bouleversements depuis l'ouverture des recours juridictionnels en 1995. L'arrivée des avocats devant la commission de discipline en 2000 a été un élément déclencheur d'une jurisprudence de plus en plus protectrice des droits des détenus. L'intégration du principe de légalité et le souci innovant de respecter les droits de la défense au long de la procédure marquent désormais un rapprochement irréversible entre le droit disciplinaire en prison et le droit pénal. Ce mouvement s'est sensiblement poursuivi avec l'entrée en vigueur de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009. Cette nouvelle édition à jour du décret 2019-98 du 13 février 2019 examine toute la réglementation applicable et intègre la jurisprudence la plus récente.

  • Le droit à la santé et la prison

    Jean-Paul Cere

    • Editions l'harmattan
    • 1 September 2017

    Le respect du droit à la santé des personnes détenues est aujourd'hui une préoccupation majeure et un sujet sensible tant pour l'administration pénitentiaire que pour les personnels de santé. Le contexte de surpopulation carcérale prégnant, tant en France qu'au Brésil, ne facilite pas la tâche. La concentration de personnes précarisées sur le plan sanitaire et les effets de la détention sur la santé compliquent la recherche d'une adéquation des soins à l'état de santé des personnes détenues.

  • Le permis à points (5e édition)

    Jean-Paul Céré

    • Editions l'harmattan
    • 12 October 2015

    L'insécurité routière est une grande cause nationale : l'arsenal législatif s'est considérablement renforcé, comprenant des règles communes à tous les conducteurs et des dispositifs spécifiques aux jeunes conducteurs. Cette dernière édition enrichie, notamment, par de nombreuses jurisprudences récentes, permet de posséder une vision actualisée et synthétique sur une matière mouvante. Elle est un guide juridique précieux pour toute personne cherchant à comprendre le fonctionnement du permis de conduire et/ou à défendre ses droits.

  • Les pv de stationnement

    Jean-Paul Céré

    • Editions l'harmattan
    • 9 October 2015

    Les infractions à l'arrêt et au stationnement des véhicules représentent l'écrasante majorité des verbalisations. Pourtant, la connaissance des règles en vigueur reste difficile d'accès en raison de leurs origines multiples et des nombreuses réformes. Cet ouvrage, à jour de la loi sur la violence routière du 12 juin 2003, examine toute la réglementation applicable et intègre la jurisprudence la plus récente. Il traite de l'ensemble des situations relatives au stationnement des véhicules et décrit la procédure applicable.

  • Procédures pénales d'exception et droits de l'homme

    Jean-Paul Céré

    • Editions l'harmattan
    • 9 October 2015

    La procédure pénale fait l'objet d'incessantes réformes depuis plusieurs années, qui s'inscrivent souvent dans une tendance sécuritaire. Cet ouvrage permet d'embrasser les droits et pratiques en vigueur en identifiant les domaines de prédilection des procédures pénales d'exception et en examinant les procédures spécifiques applicables lors des différentes phases du procès pénal au sens large (enquête, instruction, jugement, exécution des peines).

  • Le contentieux disciplinaire dans les prisons françaises et le droit européen

    Jean-Paul Céré

    • Editions l'harmattan
    • 9 October 1999

    L'éveil de la matière au droit et à la légalité provoque des interrogations nouvelles et annonce les prémisses d'une métamorphose de l'ensemble du droit des peines et sa judiciarisation. Les effets d'une sanction disciplinaire se prolongent sur le terrain des mesures d'individualisation de la peine. Dans ces conditions, les règles du procès disciplinaire, la nature des infractions et l'ampleur des sanctions appliquées ne peuvent plus éviter un examen de conformité avec le droit européen.

  • Droit disciplinaire en prison

    Jean-Paul Céré

    • Editions l'harmattan
    • 9 October 2015

    L'intégration du principe de légalité et le souci innovant de respecter les droit de la défense au long de la procédure marquent désormais un rapprochement irréversible entre le droit disciplinaire en prison et le droit criminel. Cet ouvrage examine avec minutie toute la réglementation applicable et intègre la jurisprudence la plus récente.

  • Permis à points (4e édition)

    Jean-Paul Céré

    • Editions l'harmattan
    • 1 July 2010

    L'insécurité routière est aujourd'hui une grande cause nationale : l'arsenal législatif s'est considérablement renforcé, comprenant des règles communes à tous les conducteurs à présent complétées par des dispositifs spécifiques aux jeunes conducteurs. Cette dernière édition enrichie, notamment, par de nombreuses jurisprudences récentes permet de posséder une vision actualisée et synthétique sur une matière mouvante. Elle est un guide juridique précieux pour tous les professionnels et les particuliers cherchant à comprendre le fonctionnement du permis de conduire et de défendre leurs droits.

  • À jour des dispositions relatives au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ainsi que des lois Justice de proximité et Dignité en détention. Code de procédure pénale 2022, les + de l'édition 2022:
    - Le nouveau dispositif visant à garantir la dignité en détention - Arrêts sur le droit au silence, l'existence d'indices graves ou concordants pour justifier la détention provisoire- Code de la justice pénale des mineurs (entrée en vigueur le 30 septembre 2021) inclus- Dispositions relatives au parquet européen à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée- Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse- Bibliographie pertinente pour chaque thématique- Code de procédure pénale disponible en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
    Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale 2022 Dalloz est aussi l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Ce code de procédure pénale est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.> Connaissez-vous le Code de la gourmandise ? Ne tardez pas à (vous) faire plaisir :découvrez la nouvelle édition 2022 !

  • Dix ans d'application de la loi pénitentiaire : bilan et perspectives

    ,

    • Editions l'harmattan
    • 14 May 2021

    Lors de son adoption, le 24 novembre 2009, la loi pénitentiaire a reçu un accueil mitigé, entre enthousiasme et déception, satisfactions et regrets, avancées et régressions. L'heure est aujourd'hui au bilan, mais pas uniquement. Au lendemain de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et de la loi du 8 avril 2021 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention, des modifications ont été apportées à la loi pénitentiaire, notamment afin de lutter contre une surpopulation carcérale soutenue. Mais des interrogations subsistent. Seront-elles suffisantes ? Du droit de la peine, au droit à l'aménagement des peines, en passant par le droit pénitentiaire, ne faudrait-il pas aller encore plus loin encore sur le chemin tracé par la jurisprudence européenne ?

  • Corruption et droit penal

    ,

    • Editions l'harmattan
    • 8 January 2019

    Le thème de la corruption a traversé le temps. L'intérêt du droit pénal est cependant renouvelé par les nombreuses affaires médiatisées qui gangrènent la vie politique et le monde des affaires dans de nombreux pays. L'arsenal législatif interne cherche à s'adapter sous l'effet des multiples textes qui ont vu le jour à l'échelle internationale et régionale. Une nette tendance à l'harmonisation des législations criminelles anti-corruption est perceptible. Cet ouvrage permet de saisir la diversité du phénomène dans sa dimension criminologique et juridique.

  • Droit pénal et nouvelles technologies

    , ,

    • Editions l'harmattan
    • 1 July 2015

    Ce livre traite d'un thème d'actualité, au vu de la jurisprudence relative aux nouvelles méthodes d'investigation policière et judiciaire. L'articulation entre nouvelles technologies et droit pénal est de grande importance, et devrait occuper une place croissante dans les temps à venir. Cet ouvrage permet de croiser les regards sur les problématiques émergentes de la cybercriminalité jusqu'au vaste domaine de l'exécution des peines, en articulant ces différentes technologies avec le nécessaire respect des droits fondamentaux.

  • Les criminels dangereux

    ,

    • Editions l'harmattan
    • 11 December 2020

    La problématique du crime et des criminels dangereux a pris une importance considérable au cours des dernières décennies. On constate une nette augmentation du nombre des infractions les plus graves, en particulier les infractions relevant de la criminalité organisée et du terrorisme, ainsi que les infractions sexuelles, liées aux stupéfiants, et la traite des êtres humains. De plus en plus de pays en Europe et dans le monde cherchent à répondre à la menace croissante de ce type de criminalité et à protéger leurs sociétés contre les criminels dangereux. Un des effets de sa montée en puissance est le renforcement de l'idéologie de la peur sans frontières et de la société du risque.

empty