Eyrolles

  • Les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à toutes les questions que soulèvent les marchés de travaux.

     

    La réforme du Code civil et la parution de la norme Afnor NF P 03-001 en octobre 2017 avaient entraîné une révision complète de la précédente édition de ce classique du droit de la construction.

    La parution du Code de la commande publique - entré en vigueur le 1er avril 2019 - est, cette fois, à l'origine d'une refonte de l'ouvrage.

    Les auteurs se sont attachées à une relecture de la réglementation tant pour les marchés privés que publics et se sont efforcées d'associer le droit à la pratique afin d'éclairer avec précision les différents intervenants à l'acte de construire.

     

    Á l'appui de ces réformes et de l'évolution de la jurisprudence, cet ouvrage contient par exemple les réponses aux questions suivantes :


    Quelles sont les règles de l'allotissement ?

    Quelles sont les règles sur la sous-traitance ?

    Comment lutter contre les offres anormalement basses ?

    Quelle procédure de passation choisir ?

    Quels sont les recours des entreprises évincées ?

    Comment gérer le compte prorata ?

    Quel est le formalisme de la réception des travaux ?

    Quels sont les délais de paiement des entreprises ?


     

    Frédérique Stéphan, en poste depuis 1987 à la Direction juridique et fiscale de la Fédération française du bâtiment, s'est vue confier par Patricia Grelier Wyckoff - qui y fut Chef du Service des marchés - la refonte de son ouvrage phare.

    Aujourd'hui professeur à l'ICH (Institut d'études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l'habitation) ainsi qu'au CNAM, à l'université Paris-I/Panthéon-Sorbonne et à l'École supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment après avoir enseigné le droit de la construction dans d'autres filières universitaires,

    Frédérique Stéphan est l'auteur de trois autres livres sur le droit dans le BTP (Tissot) et de nombreux articles dans la presse professionnelle (Le Moniteur et ses Compléments techniques, la Gazette des communes, la Revue de Droit immobilier et Contrats publics).

     

    Publics

    Professionnels et futurs professionnels de la construction o Juristes o Techniciens et ingénieurs o Maîtres d'ouvrage publics et privés o Architectes o Entrepreneurs o Étudiants

  • Rigoureusement à jour de la réglementation et strictement conforme au programme du BTS Professions immobilières, ce manuel complet est illustré de cas d'étude et contient des tests corrigés qui garantiront l'assimilation des connaissances et faciliteront les révisions.

    La partie juridique du programme représentant 1/3 de la note à l'examen, cette quatrième édition n'omet pas la loi Hoguet et bénéficie notamment d'un approfondissement portant sur les contrats immobiliers. La gestion locative et la gestion de copropriété ont été par ailleurs particulièrement développées. L'ensemble est consolidé par la réglementation de la Loi ELAN.

    Publics


    Élèves préparant le BTS "Professions immobilières"

    Étudiants en licence et licence professionnelle

    Professionnels en activité désireux de disposer d'un manuel de référence pour se perfectionner ainsi que pour mettre à jour et asseoir leurs connaissances

  • Dans le domaine sensible de l'évaluation des droits et des biens immobiliers, ce manuel professionnel, désormais classique, permet de maîtriser l'ensemble des opérations d'expertise.

    À jour des récentes mesures législatives et fiscales, cette nouvelle édition intègre notamment les lois ALUR (logement) et Pinel-Macron (bureaux et commerces), les conséquences de l'évolution de la politique agricole commune (PAC) ou encore l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), les auteurs y développant la pratique des normes professionnelles actualisées par la dernière version de la Charte de l'expertise immobilière.

    Face à la financiarisation de l'immobilier, au quantitative easing money, aux mutations économiques et aux nouveaux comportements des acteurs, les auteurs proposent par exemple de nouvelles approches de détermination des valeurs locatives, des droits au bail et des taux d'actualisation. On verra aussi qu'ils y remettent en perspective les méthodes historiques en explicitant leur fondement et la pertinence de leur usage. Enfin, des développements particuliers sont consacrés aux modèles économiques immobiliers émergents (résidence spécialisée, défiscalisation, démembrement de propriété, etc.).

    Publics


    Professionnels de l'immobilier (financiers et promoteurs) Étudiants en master des filières de formation

    à l'évaluation immobilière (dont le Cnam)

    Propriétaires fonciers, gestionnaires de patrimoine, notaires, avocats, urbanistes, architectes, administrations, élus, assureurs.

  • L'équilibre entre vie privée et vie publique tend à s'inverser : publier ne coûte rien, préserver sa vie privée requiert des efforts. Dans le même temps, la notion d'anonymat sur Internet est souvent mal comprise. Quel est son intérêt&nbs

  • Le recours au BIM a modifié les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux.

    Quelles sont aujourd'hui les solutions juridiques qui permettent de concilier l'évolution des technologies avec les contraintes des opérations de construction, publiques et privées ?

    Maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises trouveront ici des solutions pratiques pour adapter leurs contrats. Pointant les conséquences de l'adoption du BIM sur les pratiques contractuelles traditionnelles, les deux avocates fournissent en détail tous les conseils nécessaires pour rédiger les documents contractuels correspondant à chacune des phases de préparation et d'exécution d'une opération de construction.


    "Anne-Marie Bellanger et Amélie Blandin proposent une approche pragmatique des questions que soulève le BIM au regard du droit.

    /> Grâce à leur talent pédagogique associé à leur fine connaissance de la théorie du droit - mais aussi de la vraie vie du monde de la construction, de la réalité des projets et des chantiers, comme des litiges et des accords - elles nous montrent en quoi le droit est un outil au service du projet.

    Une fois les règles du jeu débattues, fixées et acceptées par tous en connaissance de cause, on peut se consacrer au projet et à sa construction, le BIM comme le droit n'étant que des moyens mis au service de notre action et de nos objectifs. Le BIM étant appelé à être essentiellement contractuel et non juridique, ce n'est pas la loi qui fixera un cadre unique et rigide mais le contrat, lequel prendra en compte les spécificités de chaque projet, suivant le contexte et ses acteurs. Tels qu'ils sont exposés ici en vue de leur application pratique au BIM, les principes de base du droit de la construction, de la commande et de la propriété intellectuelle permettront à chacun de définir sa place et de jouer son rôle".
    Olivier Celnik (extrait de la préface)

  • Un revenu complémentaire avec votre logement ! Le marché de l'hébergement touristique est en train de connaître une véritable révolution, avec l'explosion de la location saisonnière et de l'échange de logement. Bonne nouvelle, chacun

  • Incontournable, rendant intelligible la complexité du droit social.

    Actualisé, permettant de saisir les évolutions récentes du droit social.

    Pédagogique, rédigé dans un langage clair et précis.


    La primauté du droit international et européen, de l'Union européenne (traité de Lisbonne) et du Conseil de l'Europe, ne peut plus être ignorée. Il est désormais indispensable de connaître ce droit, par souci de sécurité juridique mais également pour puiser dans ses ressources variées offrant des usages multiples.

    Cet ouvrage permet de comprendre ce droit dans ses différentes branches : droit du travail, de la sécurité sociale ainsi que de la protection sociale. Ce droit inspire fortement le droit français, depuis plusieurs années ; il règle des questions, complète le droit interne et, parfois, s'y oppose.

    S'appuyant sur ses différentes sources (Conventions de l'OIT, règlements et directives de l'Union européenne, jurisprudences des cours de Luxembourg et de Strasbourg, chartes, accords collectifs, etc.) et sur ses institutions, donnant la priorité à l'actualité, l'ouvrage traite :


    Des institutions internationales, de l'Union et du Conseil de l'Europe ;

    Des normes sur le statut individuel (contrat de travail, mobilité, temps de travail, etc.) et les relations professionnelles (négociations collectives, comité d'entreprise européen, droit de grève transnationale, etc.) ;

    Des régimes de protection sociale en Europe.

  • Pourquoi un guide pratique des entreprises familiales ?

    Les entreprises familiales incarnent la forme de contrôle capitalistique la plus présente dans le monde. Elles intéressent d'autant plus les observateurs et acteurs de l'économie que toutes les statistiques démontrent leur meilleure résilience face à la crise.

    En France, ces entreprises sont confrontées à quatre enjeux clés : la gouvernance, le financement de la croissance, la transmission et l'international. Dans un contexte de mondialisation, il est crucial de leur donner les moyens d'assurer leur pérennité, et de surmonter les obstacles traditionnels, dont le "plafond de verre" au seuil de 100 millions de chiffre d'affaires est une illustration.

    Un manuel opérationnel Chaque propos est illustré à travers des exemples, des schémas explicatifs et des tableaux de synthèse. L'auteur recommande des bonnes pratiques, et détaille les solutions techniques proposées. Des points d'attention et des annexes complètent et approfondissent le sujet.

    Une approche pluridisciplinaire Chaque thème abordé est d'abord situé dans son contexte macro et micro-économique. L'environnement juridique et fiscal français est ensuite expliqué, avant d'exposer des solutions concrètes et novatrices. Cette approche facilite la compréhension globale des enjeux.

    Une réflexion à dimension internationale Le manuel explique comment fonctionne le trust anglo-américain. Les instruments juridiques approchant du trust chez nos voisins d'Europe continentale sont également étudiés. Les outils récemment introduits en droit français sont ensuite explorés à l'aune de ce panorama : fiducie, apport de titres à une fondation, fonds de dotation. Cet éclairage international nourrit la réflexion et enrichit les solutions envisagées.

    Le manuel est préfacé par Luc Darbonne, président de DAREGAL, président du FBN France : "En tant que président du FBN France (Family Business Network), membre du FBN International, organisation regroupant plus de 4500 membres sur tous les continents, il m'apparaît évident de considérer cet ouvrage comme la référence juridique, fiscale et familiale à la disposition de l'entreprise familiale française dans un contexte international."

  • Préface du Professeur Raymond Le Guidée Analyse d'ensemble des résidences services seniors, cet ouvrage juridique porte sur leur histoire, leurs difficultés, leur réforme par le législateur, le détail de leur réglementation juridique et fiscal


  • Conforme au programme du BTS Professions immobilières, ce nouveau manuel - volontairement compact - est présenté sous forme de fiches de révision réunissant ce qu'il faut absolument savoir.

    Comme l'indique le référentiel du diplôme, le conseil

  • Tout le monde ou presque a fait ou fera réaliser des travaux, si ce n'est construire une maison. On se pose alors l'angoissante question de la conformité et de la qualité des travaux engagés ou déjà réalisés. Comment y veiller ? Comment faire

  • Structure idéale pour créer et développer une entreprise, la SAS (Société par Actions Simplifiée) peut cependant effrayer certains entrepreneurs, du fait de sa complexité apparente.

    Ce petit guide pratique accompagne le lecteur pas à pas dans une découverte pragmatique et efficace de la SAS. Fort d'exemples et de conseils, il apporte les arguments et connaissances nécessaires pour tenter l'aventure en toute sécurité et avec succès.


    La SAS de A à Z : pourquoi et comment la créer, ses grands principes, ses points forts et faibles Un livre accessible à tous Un lexique des termes juridiques les plus utiles

  • L'entreprise individuelle à responsabilité limitée est entrée en vigueur en janvier 2011. Le principe de ce nouveau statut est simple : séparer le patrimoine personnel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur pour limiter sa responsabilité. Comme une société, l'EIRL peut opter pour l'impôt sur les sociétés et distribuer des dividendes.

    Ce guide, concis et pratique, conseille les entrepreneurs individuels et apporte toutes les réponses à leurs questions : pour qui ? Pourquoi la créer ? Comment procéder ? Quel fonctionnement ? Quel financement ? Etc.


    L'EIRL de A à Z : pourquoi et comment la créer, ses grands principes, ses points forts et faibles Un livre accessible à tous Un lexique des termes juridiques les plus utiles
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  • Ce guide donne l'essentiel de ce qu'il faut savoir pour gérer son patrimoine, depuis le diagnostic de la situation de chacun jusqu'aux diverses stratégies possibles.

    Qu'il s'agisse d'envisager l'achat de sa résidence principale, de se constituer un patrimoine immobilier locatif, de gérer un portefeuille d'actions, d'optimiser son plan de stock-options, de protéger ses proches, de défiscaliser ou de transmettre des actifs, cet ouvrage résolument pratique apportera des réponses concrètes à vos questions.


    Les conseils d'un expert indépendant de la gestion de patrimoine Un livre utile à tous, quelle que soit l'importance du patrimoine 79 fiches claires et précises qui synthétisent les informations clés A jour de la loi de finances pour 2011

  • 20h, l'immeuble est quasiment vide, les équipes de ménage s'activent, vous bouclez un dernier dossier... Pourtant, combien de fois vous l'êtes-vous répété : "Il n'y a pas que le travail dans la vie !" Drôle, décapant, mais toujours tendre, Jean-Michel Milon croque notre vie au travail dans toutes ses contradictions.

    Du recrutement aux congés, il nous parle de nos managers, nos psys, nos coachs, nos vies... Et, tout à coup, notre quotidien n'est plus tout à fait le même !

  • Un problème pour mettre en oeuvre le CPF... un livre pour trouver la solution Les réponses à toutes les questions concrètes que vous vous posez Une approche très opérationnelle, en 50 fiches pratiques Très complet : textes de lois, conseils de mise en oeuvre, bases de documents, etc.

    A jour des derniers décrets parus Se substituant au DIF, le compte personnel formation (CPF) modifie profondément les mécanismes de la formation professionnelle. Il peut être ouvert dès l'âge de 16 ans et suit la personne tout au long de la vie professionnelle, même si elle se retrouve au chômage ou change d'emploi.

    L'application de la loi s'avère assez délicate car de nombreux cas de figures se posent. Ce livre est un guide d'application de la loi qui constitue un outil de travail indispensable pour les DRH, les responsables de formation et les managers en charge de l'entretien professionnel.

    Il aidera aussi utilement le salarié pour demander, organiser et évaluer son CPF.

  • Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

  • Un coup de gueule en bonne et due forme à l'encontre du système judiciaire français Quand la justice va mal, c'est que la société dans son ensemble va très mal. Sans langue de bois, Maître Collard dresse un tableau inquiétant et objectif de la situation judiciaire du pays.

    Déboussolée, la justice française se prend aujourd'hui les pieds dans le tapis rouge sur lequel elle entrait autrefois en procession. La garde à vue vit ses derniers soubresauts, le juge d'instruction est déjà devant le peloton d'exécution, le procureur de la République est en passe de devenir le maître absolu des enquêtes, les juges sont toujours irresponsables...

    Le citoyen - non pas le grand délinquant, mais l'accidenté de la justice - est menacé : nombreuses sont les anecdotes rapportées ici, histoires devenues banales de vies broyées en toute légalité.

    Une dénonciation sans concession ni fioriture, qui fait froid dans le dos pour mieux faire réfléchir les citoyens que nous sommes - tous victimes potentielles d'un système devenu fou.

  • PERSONNE n'est à l'abri. Solange était persuadée d'avoir fait une bonne affaire, tout comme Dominique d'ailleurs, mais ils ont vite déchanté. Marianne, elle, pensait avoir trouvé le grand amour mais son prince n'avait en fait rien de charmant. Adopter une petite boule de poil, Lucie en rêvait! Son rêve s'est pourtant très vite transformé en cauchemar...

    Leur point commun?

    Ils se sont tous fait arnaquer sur Internet.

    Depuis sa démocratisation, le Net est rapidement devenu un terrain de chasse idéal pour les arnaqueurs sans scrupule. Mais comment faire pour repérer ces truands des temps modernes qui se cachent derrière leurs écrans?

    Le guide anti-arnaque 2014 vous aide à contourner les pièges tendus par ces escrocs 2.0.
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    Ce manuel décrypte les dangers d'Internet et résume de manière simple les points essentiels à retenir pour que vous surfiez en toute tranquillité.

  • Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est l'institution représentative du personnel la plus méconnue dans le monde de l'entreprise, alors que son rôle peut être essentiel et son apport original. Bien souvent, les acteurs du CHSCT se forment par la seule pratique et manquent de repères.

    Ce guide s'adresse à tous les membres du CHSCT, représentants du personnel et direction, qui souhaitent définir le rôle précis du CHSCT et s'orienter au quotidien dans la mise en oeuvre de leurs missions :


    Un guide complet du CHSCT : depuis les premières réunions de mise en place jusqu'à la mise en oeuvre des enquêtes ou le recours à l'expert, tous les domaines d'action du CHSCT sont présentés de manière claire et opérationnelle Le cadre légal et les principales jurisprudences : cités et expliqués, ils définissent les missions et les modes d'action du CHSCT Les conseils pratiques d'un professionnel du CHSCT : au-delà des textes de lois, cet ouvrage apporte des méthodes, des stratégies, des retours d'expériences, des repères qui permettent de gérer au mieux la vie d'un CHSCT 35 modèles de documents, dont un exemple de règlement intérieur de CHSCT

  • 10 % des actifs touchés en France. Une loi qui prescrit à l'employeur une "obligation de prévention". Actuellement dans l'entreprise, plus personne n'est à l'abri d'un harcèlement ou d'une accusation de harcèlement. Pourtant, le problème reste flou et mal défini : conflit, agissements hostiles ou harcèlement ? Sous quelles formes un vrai harcèlement se manifeste-t-il ? Que dit la loi ? Quelle est la responsabilité du management ? Quel est le coût pour l'entreprise ? Que faire pour anticiper le processus ?

    Cet ouvrage fait le point sur un phénomène complexe devenu aujourd'hui incontournable. Il revisite les idées reçues qui circulent à propos du harceleur et de sa victime et s'attache à décrypter les mécanismes à l'oeuvre dans le harcèlement. Il évalue le coût pour l'entreprise et aborde les solutions juridiques, psychologiques et organisationnelles.

    Toute personne confrontée à un cas de harcèlement trouvera dans ce guide l'information pratique, les questionnaires d'évaluation et les outils pour faire le point dans son entreprise, identifier, prévenir ou désamorcer ce processus toxique.

    Ouvrage publié avec le concours du Centre national du livre.

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