Que sais-je ?

  • La décroissance

    Serge Latouche

    Le terme « décroissance » est récent dans le débat économique actuel, même si l'idée a une histoire plus ancienne. Mais que désigne-t-il au juste ? Une inversion de la courbe de croissance du produit intérieur brut (PIB), indice statistique censé mesurer la richesse ? Ou la fin de l'idéologie de la croissance, c'est-à-dire du productivisme ? Si la croissance est une croyance en un progrès infini - pourtant chaque jour démenti par les ressources nécessairement limitées de la planète -, alors la décroissance est un gros mot, voire un blasphème. C'est pourtant cette idée qui permettrait de réenchanter le monde, non pas en substituant à la religion de la croissance une religion inverse, mais en retrouvant la dimension spirituelle, quoique laïque, de l'homme, lequel n'est pas qu'un homo oeconomicus. David Henry Thoreau, le précurseur de la décroissance, disait que « serait un poète celui qui pourrait enrôler vents et rivières à son service, afin qu'ils parlent pour lui ». La décroissance, c'est cet art de vivre, un art de vivre bien, en accord avec le monde, un art de vivre avec art.

  • Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d'une filiation, d'un nom, d'un prénom, et aussi sans doute d'un domicile et d'une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d'obligations diverses (achats les plus quotidiens, mariage, contrat de travail, etc.). Même la mort est soumise à de nombreuses règles de droit (sort du cadavre, respect dû à la mémoire des morts). Cette familiarité du droit ne doit pas tromper : le droit est une discipline complexe, au vocabulaire particulier, à la technicité indéniable. Au-delà de cette technicité et de la variété des matières juridiques, Muriel Fabre-Magnan nous invite à « penser en droit », à cerner la structure et le cadre général de cette discipline pour mieux mesurer l'apport du regard juridique dans nos sociétés.

  • La notion d'État est liée à celles de pouvoir souverain, d'organisation permanente, de territoire et de population. On peut dire, d'un point de vue institutionnel, que l'État est l'autorité souveraine qui exerce son pouvoir sur la population habitant un territoire déterminé et qui, à cette fin, est dotée d'une organisation permanente. Renaud Denoix de Saint Marc expose la genèse de l'État en France puis analyse les relations de l'État au droit aujourd'hui. Il observe les rapports entre l'État et le citoyen, les services publics, la justice, les fonctionnaires, les collectivités territoriales. Il interroge enfin, à l'heure de la mondiali­sation, la place de l'État dans la société internationale.

  • République « une et indivisible », 49.3, « sages » du Conseil constitutionnel, mais aussi Brexit et discours de la reine, tweets de Donald Trump... Le droit constitutionnel est partout, et parfois là où on ne l'attend pas. Matière reine enseignée dès la première année de licence à tous les futurs avocats, juges et politistes, il n'est pourtant pas simplement le droit de la Constitution, dont le champ d'étude se limiterait aux règles qui régissent les rapports entre les pouvoirs publics et aux principes qui garantissent les libertés et les droits fondamentaux. Si la Constitution est le texte fondateur d'une société, alors le droit constitutionnel est avant tout le droit de la vie en communauté. Pour en cerner les contours et les enjeux, il faut donc recourir au droit et au contentieux, certes, mais aussi à l'histoire, à la philosophie, à la science politique. En 100 mots, Benoît Montay passe en revue les concepts-clés du droit des droits et leur donne chair en puisant ses exemples dans l'actualité la plus récente et dans la grande histoire.

  • D'« Abstention » à « Zone économique exclusive » en passant par « Droits de l'homme », « Génocide », « Guerre », « Immunités », « Règlement des différends », « Responsabilité » ou « Veto », le professeur Denis Alland fournit un exposé concis, parfois critique, de cent notions parmi les plus centrales du droit international public. Donnant à voir, au-delà de simples définitions, les défis qui se profilent derrière les mots, son abécédaire permet un premier accès rapide à une discipline absolument centrale pour la compréhension du monde contemporain. Sont abordés les aspects formels, tels que la formation des règles (« Coutume », « Principes généraux », « Traité »...), autant que les éléments structurants de la société internationale (« État », « Frontière », « Organisation internationale », « Sujet », « Territoire »...), ou bien encore les termes déterminants de la pratique internationale et des débats auxquels elle donne lieu (« Annexion », « Communauté internationale », « Négociation », « Légitime défense », « Sanctions »...). Un index détaillé et de nombreux renvois facilitent les lectures transversales.

  • Le langage du droit constitue un continent à part. Mais, si les dictionnaires juridiques sont très utiles pour les juristes, on ne comprend pas plus le droit avec un dictionnaire qu'en lisant un code article par article... Il y existe, en revanche, des notions clés qui structurent cette discipline et dont - quel que soit son domaine de spécialisation - on ne peut se passer pour comprendre le droit. Au-delà d'une série de simples définitions lexicales, François Gaudu propose une entrée en matière aussi claire que concise. Il invite à saisir la vision juridique du monde. Le langage du droit, même s'il existe des juristes jargonnants, est, en effet, autre chose qu'un jargon : il est une manière de penser et de concevoir.

  • On définit la gouvernance d'entreprise comme le moyen de légitimer ceux qui, dans l'entreprise, ont le droit d'en orienter l'activité et la stratégie. Or, toute gouvernance repose sur trois grands pouvoirs : le pouvoir souverain, le pouvoir exécutif, le pouvoir de surveillance. De l'articulation de ces trois pouvoirs dépendent des « régimes de gouvernance » qui sont comme autant de « régimes » en politique. Par quelle fiction légale l'actionnaire est-il souverain ? Les salariés doivent-ils participer à l'exécutif ? Comment être un bon chef d'entreprise ? Derrière une apparente question technique, Pierre-Yves Gomez met au jour en quoi la manière dont s'établit la gouvernance dans une entreprise détermine en réalité - et ce, bien au-delà de la vie des affaires - une large part des décisions économiques et politiques de notre époque.

  • Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l'actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d'une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel). S'il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l'explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu'il parle, par exemple, de « représentant », de « mandat » ou encore de « responsabilité » : dans ces cas, le faux-sens est d'autant plus à redouter qu'il ne s'agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente. Le présent lexique propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

  • Mettre à la disposition d'un large public d'étudiants ou d'amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement à jour des dernières révisions constitutionnelles et de leurs divers prolongements légaux. Il sera ainsi tout aussi utile à l'historien qu'au juriste, au monde de ceux qui fréquentent les Écoles et les Universités qu'aux citoyens désireux de nourrir leur réflexion institutionnelle ou de réfléchir aux grandes étapes de l'exception constitutionnelle française.

  • Quand la Déclaration universelle a été adoptée il y a soixante-dix ans, le monde était marqué par l'Holocauste et divisé par le colonialisme et la logique des blocs. C'est dire si elle était déjà un projet à défendre plutôt qu'un patrimoine à sauvegarder. Des conventions internationales ont contribué à dépolitiser les droits de l'homme et à les installer comme une obligation morale. Mais aujourd'hui encore, ce corpus de droits propre à concrétiser la dignité humaine n'est pas une évidence partout, notamment dans les régimes autoritaires. Pour éclairer les débats actuels, Magali Lafourcade, après un bref historique, approfondit deux questions : celle de la délimitation du champ des droits de l'homme et celle de leur mise en pratique. Soumis à des vents contraires, parfois dissimulés derrière le foisonnement des textes, des acteurs et des attentes, les droits de l'homme, loin d'être un songe creux, sont plus que jamais au coeur des préoccupations d'un monde globalisé et multipolaire.

  • Figure centrale de la pensée française, Roland Barthes (1915-1980) a traversé tous les grands courants intellectuels du XXe siècle. Il en fut même, selon ses dires, la chambre d'échos. Tour à tour « marxiste », « sémiologue » ou « structuraliste », il fut surtout un auteur singulier, qui fit oeuvre d'écrivain depuis l'exercice du savoir. Quarante ans après sa mort, on ne cesse de se reporter à lui : il appartient à la catégorie restreinte de ceux que Foucault désigne comme des « fondateurs de discursivité », ces écrivains qui donnent à écrire et à penser, bien au-delà de leur oeuvre singulière. Mathieu Messager livre aux lecteurs du XXIe siècle un portrait revisité de Roland Barthes, où il aborde directement ses travaux, dans leur contexte et dans leur chronologie, en mettant l'accent sur ce qui nous les rend nécessaires et actuels.

  • Depuis vingt-cinq ans, la médiation a acquis une importance sociale qui la renouvelle complètement. Le foisonnement du terme médiation, s'il reflète le besoin de médiation de nos sociétés, rend urgente une tentative de mise au point pour préciser sa définition, son champ théorique et pratique, ainsi que la problématique de son insertion institutionnelle dans une société qu'elle reflète et qu'elle peut modifier. Dans la première partie de cet ouvrage, Michèle Guillaume-Hofnung propose un inventaire non sélectif des expériences se réclamant, même abusivement, de la médiation. Dans la seconde partie, elle définit la médiation et fait le point sur ses références et son régime juridique.

  • Le statut de fonctionnaire confère à celui qui le détient une situation protégée juridiquement. Cette protection est essentielle : elle préserve les agents au service de la puissance publique contre l'arbitraire et le favoritisme des dirigeants politiques, pour leur permettre d'assumer leurs missions en dehors de toute pression, dans le seul souci de l'intérêt général. Au-delà de ce statut particulier, quels sont les droits, les modes de recrutement, de rémunération et de gestion de la carrière, ainsi que les responsabilités qui l'accompagnent ? En 100 mots, Marcel Pochard dresse un tableau de la fonction publique aujourd'hui, de son mode de fonctionnement aux débats qui l'agitent. Il souligne aussi la grande qualité professionnelle des fonctionnaires de France, qui fait de la fonction publique un outil fiable au service de l'État.

  • L'économie peut-elle être sociale et solidaire ? Oui, si elle produit, non pas l'enrichissement individuel, mais celui des biens et des services utiles à tous. Rassemblant les structures qui cherchent à concilier performance, gouvernance démocratique et utilité collective, l'économie sociale et solidaire (ESS) représente en France un secteur important et en fort développement : 10 % du PIB, 12 % des emplois. Du commerce équitable à l'épargne solidaire, en passant par le champ de la protection de l'environnement, de la lutte contre l'exclusion, de la santé ou de l'égalité des chances, l'ESS pourrait bien nous aider à relever les grands défis de notre temps.

  • Les politiques publiques façonnent la société et nos vies quotidiennes, parfois jusqu'à la sphère intime. Comment sont-elles conçues ? D'où émanent-elles ? Autant de questions qui se posent à l'heure où l'action publique connaît de multiples mutations, de nombreux acteurs intervenant dans son élaboration à différents niveaux de gouvernement, et que se redessine en permanence la frontière entre public et privé. Modèles analytiques, destinataires, mondialisation, régionalisation, Union européenne, méthodes... Laurie Boussaguet fournit dans ces pages des clés de lecture rigoureuses pour comprendre l'action publique aujourd'hui.

  • Le droit du travail

    Alain Supiot

    Détenir les clés d'intelligibilité du droit du travail est aussi important d'un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d'un point de vue théorique, pour qui veut comprendre les bases juridiques de l'économie de marché et les grands problèmes sociaux contemporains. Organisé autour des concepts fondamentaux du droit du travail (contrat de travail, liberté professionnelle, subordination, représentation, négociation et action collective, temps de travail, salaire, sécurité physique et de l'emploi), cet ouvrage replace aussi ce droit dans une perspective historique et internationale.

  • Apparus à la fin du XIXe siècle, les paradis fiscaux se sont développés avec la mondialisation. Un phénomène aux visages variés et dont la diversité rend difficile leur identification. Centres financiers offshore, zones franches, micro-États, provinces autonomes, États fédérés... les paradis fiscaux sont le fruit d'une histoire, d'une géographie ou d'un système politique très dissemblables d'un territoire à l'autre. Il n'existe pas de paradis fiscal type mais de multiples modèles s'adaptant constamment et proposant des régimes fiscaux incitatifs. Mêlant à la fois secret bancaire, fiscalité et droit des sociétés, les paradis fiscaux permettent la constitution de montages juridiques complexes propices à différentes formes d'évasions fiscales avantageuses. Pierre-Alexis Blevin définit le concept de « paradis fiscal », éclaire ses enjeux géopolitiques et identifie les instruments juridiques qui en résultent. Il conclut avec un panorama complet des principaux dispositifs de lutte contre l'évasion fiscale internationale.

  • Le big data

    Pierre Delort

    Notre époque produit quantité de données. Toutes ces données, utiles pour la conduite de machines, la surveillance d'ouvrages d'art ou pour notre vie sociale, économique, sentimentale... laissent des traces ou des scories. Ces traces maillent le monde et sont conservées de manière croissante. Le Big Data (ou mégadonnées) y trouve des modèles pouvant améliorer les décisions ou opérations et transformer les firmes.
    C'est ainsi que nos recherches sur Google ou Wikipedia peuvent constituer des alertes avancées d'épidémies, les données d'exploitation de moteurs d'avion Rolls-Royce permettent de mieux les maintenir ou les concevoir, nos courses de taxi informent sur les endroits où les arrêter et les lieux où sortir, nos relations sur un réseau social informent sur la qualité de notre crédit... et que la publicité évolue vers l'avant commercial.
    Cet ouvrage est une invitation à penser ce qu'une approche par les mégadonnées modifie dans la recherche, l'innovation, la vie des entreprises et dans notre vie quotidienne. Ni eldorado, ni miroir aux alouettes, le Big Data est loin de n'être qu'une mode.

  • Véritable Janus du monde judiciaire, le juge d'instruction présente un double visage. Son ambivalence puise sa source dans sa propre définition : en effet, s'il dispose de pouvoirs préjudiciables aux libertés, il représente, par son existence même, une garantie fondamentale en tant que magistrat dont l'indépendance à l'égard du pouvoir exécutif est assurée par la Constitution. Renaud Van Ruymbeke offre une description et une explication claires de la place qu'a, au sein de l'édifice judiciaire, ce personnage aussi connu que méconnu, et de ses pouvoirs sur les individus, les biens et les procédures.

  • La blockchain ? Une révolution équivalente à l'invention d'Internet ! C'est du moins ce qu'on en dit parfois. Mais quelles sont les répercussions réelles de cette technologie sur nos modes de vie ?

    Si Bitcoin nous permet d'échanger de la valeur de façon décentralisée et sécurisée, les nouvelles applications de la blockchain s'étendent sur des champs bien plus larges. Certaines de ces applications permettent de certifier et d'authentifier des documents, sans qu'il y ait besoin de recourir aux services d'un notaire. D'autres permettent d'automatiser des transactions, ou même de se coordonner sans passer par une quelconque autorité de confiance. Telle est la promesse de la blockchain : désintermédier en passant d'un système fondé sur la confiance à un système fondé sur la preuve.

    Primavera De Filippi décrit le fonctionnement de la blockchain, dont elle est l'une des meilleures spécialistes mondiales. Donnant un aperçu des applications en cours de développement, elle n'examine rien de moins que les implications politiques et sociales de cette nouvelle technologie qui n'a pas fini de faire parler d'elle.

  • Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l'homme, n'est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l'environnement s'est aujourd'hui banalisée, au point d'inspirer la réglementation d'activités quotidiennes : gestion de l'eau, de l'air, protection contre le bruit, élimination des déchets, etc. Cet ouvrage à jour des dernières lois et directives se propose d'exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l'environnement, afin d'éclairer la nature même d'un concept que le droit se donne pour mission de protéger.

  • Comparée aux États-Unis, la France semble bien versatile en matière constitutionnelle. Les historiens dénombrent ainsi près de quatorze constitutions depuis 1791 et chaque nouveau scrutin est l'occasion de débattre de l'opportunité d'une VIe République. Pour comprendre notre État de droit et analyser les règles qui régissent les rapports entre les gouvernés et le pouvoir, la dimension historique est essentielle. Car notre système constitutionnel est le résultat de ces évolutions, réactions, tâtonnements et réécritures. Depuis le régime parlementaire jusqu'au présidentialisme en passant par la cohabitation et par l'adoption du quinquennat, c'est toute l'histoire de la quête d'une démocratie mieux réglée qui nous est ici présentée.

  • Le droit civil

    Frédéric Rouvière

    Le droit civil est la pierre angulaire de notre système juridique, comme branche du droit mais aussi comme modèle historique, théorique et culturel. Dans cet essai, Frédéric Rouvière en examine l'ensemble des facettes. Ne se contentant pas d'en donner une vue générale, il souligne les logiques sociale, politique, économique et morale qui lui sont sous-jacentes. Son objectif ? Montrer que le droit civil est le berceau d'une technique juridique devenue un véritable mode de pensée en Occident. À la fois symbole, valeur et institution, il est un élément essentiel de la culture juridique et générale, et ce faisant la meilleure introduction concrète au droit.

  • RSA, emploi des seniors, fusion Unedic/ANPE... les politiques publiques de l'emploi en France ont été aussi variées que débattues. Christine Erhel dresse un panorama des politiques de l'emploi en France et à l'étranger. Elle montre comment, au-delà des spécificités nationales héritées du passé, un modèle européen se construit peu à peu. Elle réaffirme aussi combien la multiplication des réformes depuis les années 1990, puis la recrudescence du chômage depuis fin 2008, interrogent l'efficacité de ces politiques et, surtout, les modalités de leur évaluation.

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